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Brevet européen · EP2651745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651745
- Numéro de demande
- EP11805408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 5/04 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16C 23/08 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010054828 16.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006183 08.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/079726 21.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
STAMM, Zoltan
CH-9472 Grabs
RATH, Krisztian
H-1096 Budapest, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.