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Brevet européen · EP2651787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651787
Numéro de demande
EP11804880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
18 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
US 423359 P 15.12.2010
US 423409 P 15.12.2010
US 423317 P 15.12.2010
US 201113326423 15.12.2011
US 201113326447 15.12.2011
US 201113326505 15.12.2011
Demande PCT
PCT/US2011/065243 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/083060 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 29 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  3. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

TOEBES, Stephen, C.

Sunderland MA 01375, US

SULLIVAN, Robert

Wilmington MA 01887, US

BUZAN, Forrest

Dunstable MA 01827, US

HOLWELL, Justin

Sterling MA 01561, US

ECCLES, Andrew

Cambridge MA 02138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.