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Brevet européen · EP2651787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651787
- Numéro de demande
- EP11804880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 423359 P 15.12.2010US 423409 P 15.12.2010US 423317 P 15.12.2010US 201113326423 15.12.2011US 201113326447 15.12.2011US 201113326505 15.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/065243 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/083060 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
TOEBES, Stephen, C.
Sunderland MA 01375, US
SULLIVAN, Robert
Wilmington MA 01887, US
BUZAN, Forrest
Dunstable MA 01827, US
HOLWELL, Justin
Sterling MA 01561, US
ECCLES, Andrew
Cambridge MA 02138, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.