AUSRICHTUNG UND MESSUNG EINER ROBOTERNUTZLAST
Brevet européen · EP2651789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651789
- Numéro de demande
- EP11810940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 18 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 423388 P 15.12.2010US 423365 P 15.12.2010US 423220 P 15.12.2010US 201113326993 15.12.2011US 201113326952 15.12.2011US 201113327040 15.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/065238 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/083057 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
TOEBES, Stephen, C.
Sunderland MA 01375, US
SULLIVAN, Robert
Wilmington MA 01887, US
BUZAN, Forrest
Dunstable MA 01827, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.