DISPOSITIF DE CUISSON PAR INDUCTION

Brevet européen · EP2651838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651838
Numéro de demande
EP11817352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
26 mai 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/083 (2006.01)
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
FR 1060677 17.12.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/053007 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/080672 21.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

BP 1, 77640 Jouarre, FR

Inventeur

LAURENT, Mathilde

F-75013 Paris, FR

PELLETIER, Stéphanie

F-75014 Paris, FR

GY, René

F-93140 Bondy, FR

FERRIZ, Gaëlle

F-51100 Reims, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.