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Brevet européen · EP2651907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651907
- Numéro de demande
- EP11791590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 1 oct. 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/15 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)C11D 11/02 (2006.01)D06L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 422251 P 13.12.2010EP 10194758 13.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072238 08.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080088 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 1 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
Parties
Inventeur
ROHWER, Hauke
79540 Lörrach, DE
WAGNER, Barbara
79539 Lörrach, DE
WENDEBORN, Frédérique
F-68220 Ranspach-le-Haut, FR
MISTELI, Katharina
CH-4055 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.