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Brevet européen · EP2651996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651996
Numéro de demande
EP11808429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 232/08 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
Priorité
US 422763 P 14.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/064569 13.12.2011
Publication PCT
WO2012/082705 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

ONISHI, Osamu

Tokyo, JP

RHODES, Larry, F.

Silver Lake OH 44224, US

TAGASHIRA, Nobuo

Tokyo, 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.