DOCUMENT DE SECURITE COMPORTANT UN COMPOSE MECANO LUMINESCENT REVERSIBLE
Brevet européen · EP2652083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2652083
- Numéro de demande
- EP11794798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09K 11/06 (2006.01)B44F 1/08 (2006.01)C07F 5/02 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1060737 17.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073049 16.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080467 21.06.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 janv. 2021
Transféré
Publié dans Swissreg le 09.01.2021
- 22 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
F-35000 Rennes, FR
F-35135 Chantepie, FR
F-35410 Osse, FR
F-35135 Chantepie, FR
F-35520 La Chapelle Des Fougeretz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.