MOC-ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2652102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2652102
- Numéro de demande
- EP11804991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201021050 13.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072590 13.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080235 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 25 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 25.11.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
BEHAN, John, Martin
Ashford, Kent TN25 4JB, GB
PERRING, Keith, Douglas
Ashford, Kent TN24 8HS, GB
PROVAN, Alan, Forbes
Ashford, Kent TN23 3GR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.