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Brevet européen · EP2652221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652221
Numéro de demande
EP11794766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04C 5/01 (2006.01)
Priorité
EP 10195107 15.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/072747 14.12.2011
Publication PCT
WO2012/080326 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

LAMBRECHTS, Ann

B-8580 Avelgem, BE

VERVAECKE, Frederik

B-9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.