Höhenverstellbare Befestigung für ein Rollo
Brevet européen · EP2652229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2652229
- Numéro de demande
- EP11807652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/174 (2006.01)E06B 9/42 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)E06B 9/60 (2006.01)E06B 9/80 (2006.01)A47H 1/13 (2006.01)
- Priorité
- GB 201021041 13.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072486 12.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080189 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
DIAMOND, Cormac
Draperstown, L/Derry BT45 7AG, GB
MCCULLAGH, Kevin
Draperstown, L/Derry BT45 7AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.