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Brevet européen · EP2652346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652346
Numéro de demande
EP11813406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
29 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16C 19/52 (2006.01)
F16C 21/00 (2006.01)
F16C 35/073 (2006.01)
F16C 39/02 (2006.01)
B61B 12/10 (2006.01)
B61B 12/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20102302 15.12.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/055717 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/080983 21.06.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 7 mars 2018

    Transféré

    Titulaire
    ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  7. 1 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  8. 8 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 08.01.2015

1 entrée antérieure
  1. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

BACHER, Christian

39041 Gossensass, IT

ERHARTER, Nikolaus

39038 San Candido, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.