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Brevet européen · EP2652446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652446
Numéro de demande
EP10803046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2010
Publié
23 oct. 2013
Délivré
18 janv. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/249 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/007655 16.12.2010
Publication PCT
WO2012/079601 21.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

Pepperl + Fuchs GmbH

Pepperl & Fuchs GmbH

Lilienthalstrasse 200, 68307 Mannheim, DE

Inventeur

GALM, Timo

69427 Mudau, DE

FREUND, Thomas

68199 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.