CAPSULE POUR INSTRUMENT SCIENTIFIQUE

Brevet européen · EP2652558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652558
Numéro de demande
EP11805456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 5/20 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
G01L 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 10195828 17.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/072770 14.12.2011
Publication PCT
WO2012/080344 21.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.05.2020

  6. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

REBEAUD, Nicolas

CH-1052 Le Mont-sur-Lausanne

WINKLER, Yves

CH-3185 Schmitten

FERRI, Yvan

CH-1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.