VERBESSERTES PATIENTENNOTFALL-REAKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2652684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2652684
- Numéro de demande
- EP11849770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G16H 40/20 (2018.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 423484 P 15.12.2010US 201113082775 08.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/057229 21.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/082226 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 28 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
Lakewood, CA 90715, US
Oakland, CA 94618, US
Fairfax, VA 22033, US
Davis, CA 95616, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.