TRAGEVORRICHTUNG FÜR EIN BLASINSTRUMENT
Brevet européen · EP2652733 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2652733
- Numéro de demande
- EP11808714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 24 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G10G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 20712010 13.12.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/055476 06.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/080902 21.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 30 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jancic, Silvin M., Offiziersgasse 16, 5612 Villmergen → Silvin M. Jancic, Alte Bahnhofstrasse 5, 5612 Villmergen
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 17 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 17.09.2015
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.