MODULE A GAIN LASER ET METHODE DE FABRICATION D'UN TEL MODULE

Brevet européen · EP2652844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2652844
Numéro de demande
EP11805455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
8 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01S 3/042 (2006.01)
H01S 3/06 (2006.01)
H01S 3/02 (2006.01)
H01S 3/04 (2006.01)
H01S 3/08 (2006.01)
H01S 3/0941 (2006.01)
Priorité
FR 1060675 17.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/072714 14.12.2011
Publication PCT
WO2012/080308 21.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  7. 13 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 13.12.2014

  8. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

Fibercryst

Parc d'Activités Wilson - Bât A 1 31, Rue Wilson, 69150 Décines-Charpieu, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

AUBRY, Nicolas

F-55100 Verdun, FR

PERRODIN, Didier

F-69380 Chazay d'Azergues, FR

DIDIERJEAN, Julien

69100 Villeurbanne, FR

FOURMIGUE, Jean-Marie

F-77590 Bois Le Roi, FR

BALEMBOIS, François

F-91870 Boissy Le Sec, FR

MARTIAL, Igor

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.