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Brevet européen · EP2653030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653030
Numéro de demande
EP13163237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
17 févr. 2021
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/035 (2006.01)
A01K 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201213452217 20.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Triple Crown Dog Academy, Inc.

200 County Road 197, Hutto, TX 78634, US

Inventeur

BENSON, Harold Keith

Hutto, Texas 78634, US

WOLFE, Jerry J., Jr.

Hutto, Texas 78634, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.