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Brevet européen · EP2653054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653054
- Numéro de demande
- EP13164358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 11/00 (2006.01)A45C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20120351 20.04.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
Nebbia, Fabio
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Fiorini, Andrea
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Gerbaz, Corrado
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Petruzzi, Adriano
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Gadini, Costanzo
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.