Chirurgisches Stützsystem mit Doppelsäule

Brevet européen · EP2653145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653145
Numéro de demande
EP13163692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/05 (2006.01)
Priorité
US 201261624626 P 16.04.2012
US 201261647950 P 16.05.2012
US 201261703561 P 20.09.2012
US 201313789037 07.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Allen Medical Systems, Inc.

1069 State Road 46 East, Batesville, IN 47006, US

Inventeur

Hight, Joshua C.

Acton, MA 01720, US

Darwin, Keith-Lucas

Arlington, MA 02474, US

Dolliver, Phillip B.

Framingham, MA 01701, US

Marrion, Jeffrey C.

Acton, MA 01720, US

Scott, David P.

Sterling, MA 01564, US

McCarthy, Justin I.

Salem, MA 01970-3955, US

Soto, Orlando

Salem, MA 01970, US

Skripps, Thomas Keath

Acton, MA 01720, US

Sing, Jack Barney

Batesville, IN 47006, US

Moriarty, Joshua J.

South Attleboro, MA 02703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.