DRUCKER FÜR WERTPAPIERE

Brevet européen · EP2653309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653309
Numéro de demande
EP11849329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41F 11/02 (2006.01)
B41F 7/06 (2006.01)
B41F 9/02 (2006.01)
B41F 21/10 (2006.01)
Priorité
JP 2010277832 14.12.2010
JP 2011248391 14.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/077462 29.11.2011
Publication PCT
WO2012/081389 21.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 20 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 20.06.2019

  6. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku Tokyo 130-0001, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

KAMODA, Hiroyoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.