Förderband

Brevet européen · EP2653411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653411
Numéro de demande
EP13158557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012094757 18.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

Nakanoshima Mitsui Building 3-3-3, Nakanoshima, Kita-ku Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Ozaki, Hajime

Osaka, 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.