Seillängengeber

Brevet européen · EP2653428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653428
Numéro de demande
EP13162691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 oct. 2018
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B66D 5/14 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
B66D 5/30 (2006.01)
//G01B 3/10 (2006.01)
//B65H 75/48 (2006.01)
//B65H 75/44 (2006.01)
//B65H 61/00 (2006.01)
Priorité
DE 202012101380 U 16.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Inventeur

Henkel, Mario

12555 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.