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Brevet européen · EP2653737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653737
Numéro de demande
EP13164335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
30 août 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
Priorité
DE 102012206373 18.04.2012
DE 202012101437 U 18.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Ewellix AB

Box 33, 433 21 Partille, Göteborg, SE

Inventeur

Jeschka, Erwin

97711 Maßbach, DE

Velde, Henryk

97440 Werneck, DE

Mayer, Uwe

97702 Münnerstadt, DE

Stahl, Erwin

97714 Oerlenbach-Rottershausen, DE

Gransow, Anita

97526 Sennfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.