Stufenloses hydrostatisches Getriebe
Brevet européen · EP2653749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653749
- Numéro de demande
- EP13163863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 39/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012094294 17.04.2012JP 2012094295 17.04.2012JP 2013077241 02.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Inventeur
Iwaki, Koji
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Matsuura, Jun
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Murashima, Daisuke
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Ebihara, Tomoyuki
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Kamada, Minoru
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.