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Brevet européen · EP2653788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653788
- Numéro de demande
- EP13001513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24C 15/32 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)
- Priorité
- CH 532122012 18.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.