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Brevet européen · EP2653792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653792
Numéro de demande
EP13001975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
16 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
E04B 9/04 (2006.01)
E04B 9/22 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F28F 1/20 (2006.01)
F28F 1/22 (2006.01)
Priorité
AT 4822012 19.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Peer, Robert

2381 Laab im Walde, AT

Inventeur

Peer, Robert

2381 Laab im Walde, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.