Rohrverbinder
Brevet européen · EP2653794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653794
- Numéro de demande
- EP13163342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 avr. 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24D 19/00 (2006.01)F16L 9/22 (2006.01)F16L 43/00 (2006.01)F16L 41/00 (2006.01)F16L 47/32 (2006.01)F16L 41/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012103260 16.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 24 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Viega GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne → Viega Technology GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.03.2017
- 11 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
57489 Drolshagen-Germinghausen, DE
57223 Kreuztal, DE
57439 Attendorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.