Rohrverbinder

Brevet européen · EP2653794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653794
Numéro de demande
EP13163342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
29 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24D 19/00 (2006.01)
F16L 9/22 (2006.01)
F16L 43/00 (2006.01)
F16L 41/00 (2006.01)
F16L 47/32 (2006.01)
F16L 41/03 (2006.01)
Priorité
DE 102012103260 16.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

  6. 24 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    Viega GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne → Viega Technology GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.03.2017

  7. 11 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  8. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

Hantke, Christopher

57489 Drolshagen-Germinghausen, DE

Meissner, Kai-Michael

57223 Kreuztal, DE

Sinoplu, Sudi

57439 Attendorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.