System umfassend eine Komponente einer klimatechnischen Anlage mit einer Öffnung und einem Verschlusselement
Brevet européen · EP2653798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653798
- Numéro de demande
- EP13162862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/20 (2006.01)F24F 13/00 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012101388 U 16.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
Leitner, Daniel
47918 Tönisvorst, DE
Steinhausen, Hannah
47057 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.