Wärmetauscherplatte und Plattenwärmetauscher

Brevet européen · EP2653818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2653818
Numéro de demande
EP12164949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2012
Publié
23 oct. 2013
Délivré
20 août 2014
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
G01M 3/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  6. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Inventeur

Nyander, Anders

245 91 Staffanstorp, SE

Bertilsson, Klas

241 93 Eslöv, SE

Bjelk, Nils

261 53 Landskrona, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.