Messinstrumente für eine Scheibenspule
Brevet européen · EP2653826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2653826
- Numéro de demande
- EP13163799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2013
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 12290137 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 févr. 2025
Fusionné
- Titulaire
- Arabelle Technologies, 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt, France → Arabelle Solutions France, 32 Avenue Pablo Picasso, 92000 Nanterre, France
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 26 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → Arabelle Technologies, 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Schweitzer, Michel
70290 Plancher-Bas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.