BATTERIEPACKUNG
Brevet européen · EP2654100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654100
- Numéro de demande
- EP11831783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)H01M 50/367 (2021.01)
- Priorité
- JP 2010276486 13.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/003753 30.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/081137 21.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
YASUI, Shunsuke
Osaka 540-6207, JP
AOKI, Tomoaki
Osaka 540-6207, JP
TAKASAKI, Hiroshi
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.