Stapelbatterie

Brevet européen · EP2654102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654102
Numéro de demande
EP13162933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2013
Publié
23 oct. 2013
Délivré
17 oct. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/30 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Priorité
JP 2012094883 18.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

Morisaki, Rie

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

Tanaka, Masatoshi

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

Miyagawa, Yukinori

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.