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Brevet européen · EP2654475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654475
Numéro de demande
EP11804771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 1/04 (2006.01)
A42B 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 201021948 24.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/052552 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085576 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Titulaire

Aburnet Limited

Walter Street Draycott, Derbyshire DE72 3NU, GB

Inventeur

BURNET, Richard John Stacey

Nottingham NG8 1FL, GB

PARSONS, Paul David Michael

Nottingham NG9 1QG, GB

SIMPKIN, Keith Gordon

Nottingham NG16 4GL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.