EINSTELLBARE VORDERFUSS-STÜTZE FÜR ORTHESEN
Brevet européen · EP2654480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654480
- Numéro de demande
- EP11851414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A43B 7/14 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A61F 5/14 (2006.01)A43B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201061425196 P 20.12.2010US 201113326318 14.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/065078 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/087733 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.04.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Manhattan Beach, California 90266, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.