EINSTELLBARE VORDERFUSS-STÜTZE FÜR ORTHESEN

Brevet européen · EP2654480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654480
Numéro de demande
EP11851414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A43B 7/14 (2006.01)
A43B 17/00 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A61F 5/14 (2006.01)
A43B 7/24 (2006.01)
Priorité
US 201061425196 P 20.12.2010
US 201113326318 14.12.2011
Demande PCT
PCT/US2011/065078 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/087733 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  6. 17 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.04.2021

  7. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

Selner, Allen Joseph

Manhattan Beach, California 90266, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.