MUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2654496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654496
- Numéro de demande
- EP10861202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2010
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)A46B 9/06 (2006.01)A46B 3/00 (2006.01)A61C 17/00 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 3/22 (2006.01)A46B 7/06 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2010/002108 21.12.2010
- Publication PCT
- WO2012/083488 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.