STENT-GRAFT

Brevet européen · EP2654620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654620
Numéro de demande
EP11822821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
DE 102010055545 22.12.2010
DE 102011115902 14.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/006440 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/084202 28.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Bentley InnoMed GmbH

Lotzenäcker 3, 72379 Hechingen, DE

Inventeur

OBRADOVIC , Milisav

79539 Lörrach, DE

BREGULLA, Rainer

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.