ANNULOPLASTIERINGSYSTEM

Brevet européen · EP2654622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654622
Numéro de demande
EP11794800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
18 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
EP 10196656 22.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073052 16.12.2011
Publication PCT
WO2012/084714 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 4 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 9 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 09.05.2017

  6. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

Centre Hospitalier Universitaire Vaudois

Rue du Bugnon 21, 1011 Lausanne

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

TOZZI, Piergiorgio

CH-1005 Lausanne

VON SEGESSER, Ludwig

CH-1005 Lausanne

HAYOZ, Daniel

CH-1752 Villars-sur-Glâne

BORGHI, Enzo

I-40054 Budrio (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.