ORTHOPÄDISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2654631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654631
Numéro de demande
EP11808075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
9 mai 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 201061426188 P 22.12.2010
US 201161487478 P 18.05.2011
Demande PCT
PCT/US2011/065749 19.12.2011
Publication PCT
WO2012/087886 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

FORBES, James

Foothill Ranch, California 92610, US

WYATT, Stacy

Foothill Ranch, California 92610, US

LOPEZ, Yessenia

Foothill Ranch, California 92610, US

HU, Irving

Foothill Ranch, California 92610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.