ORTHOPÄDISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2654631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654631
- Numéro de demande
- EP11808075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201061426188 P 22.12.2010US 201161487478 P 18.05.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/065749 19.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/087886 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
FORBES, James
Foothill Ranch, California 92610, US
WYATT, Stacy
Foothill Ranch, California 92610, US
LOPEZ, Yessenia
Foothill Ranch, California 92610, US
HU, Irving
Foothill Ranch, California 92610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.