OSTOMIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2654632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654632
Numéro de demande
EP11808091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/443 (2006.01)
Priorité
US 201061424899 P 20.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/066236 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/088147 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

RAMJIT, Ravi

Orangeburg NY 10962, US

KENG, Ta, Kang

Orangeburg NY 10962, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.