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Brevet européen · EP2654842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654842
Numéro de demande
EP11804559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 10196073 21.12.2010
US 201161432241 P 13.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/073508 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085027 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

KEMP, Thomas Mark

Ashwell Hertfordshire SG7 5NW, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB

BARROW-WILLIAMS, Timothy Donald

St. Albans Hertfordshire AL3 5NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.