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Brevet européen · EP2654843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654843
Numéro de demande
EP11808200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
EP 10196077 21.12.2010
US 201161432236 P 13.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/073513 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085031 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Sanofi-Aventis Deutschland GmbH, Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, Allemagne → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.02.2021

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

JENNINGS, Douglas

Royston Hertfordshire SG8 7XU, GB

KEMP, Thomas

Ashwell Hertfordshire SG7 5NW, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.