DEDIZIERTE KARTUSCHE

Brevet européen · EP2654852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654852
Numéro de demande
EP11807909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
US 201061425932 P 22.12.2010
EP 11157373 08.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/073498 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085017 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

DAVIES, James Alexander

Leamington Spa Warwickshire CV32 7XB, GB

SENIOR, James

Warwick Warwickshire CV34 4JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.