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Brevet européen · EP2654890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654890
- Numéro de demande
- EP11811419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/00 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)H05G 1/44 (2006.01)
- Priorité
- NL 2005901 22.12.2010US 201061426917 P 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050879 21.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/087132 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
VAN DER VEEN, Johannes Simon
NL-3905 TH Veenendaal, NL
WOUDSTRA, Bas
NL-3905 TH Veenendaal, NL
HENNING, Johan
NL-3905 TH Veenendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.