MOBILE RÖNTGENEINHEIT UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2654891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654891
Numéro de demande
EP11811583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
18 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
NL 2005899 22.12.2010
US 201061426925 P 23.12.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050878 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/087131 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Nucletron Operations B.V.

Waardgelder 1, 3905 TH Veenendaal, NL

Inventeur

HENNING, Johan

3905 TH Veenendaal, NL

VAN DER VEEN, Johannes Simon

3905 TH Veenendaal, NL

WOUDSTRA, Bas

3905 TH Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.