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Brevet européen · EP2654894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654894
Numéro de demande
EP11811415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
NL 2005906 22.12.2010
US 201061426896 P 23.12.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050872 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/087127 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Nucletron Operations B.V.

Waardgelder 1, 3905 TH Veenendaal, NL

Inventeur

WOUDSTRA, Bas

NL-3905 TH Veenendaal, NL

DE JAGER, Wim

NL-3905 TH Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.