PROCÉDÉ D'ÉPURATION FINALE DE BIOGAZ

Brevet européen · EP2654925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2654925
Numéro de demande
EP11802946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
19 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 53/04 (2006.01)
Priorité
FR 1060988 21.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073655 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085128 28.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

BERNHARDT, Jean-Marc

38500 La Buisse, FR

BRIEND, Pierre

38170 Seyssinet, FR

GRILLOT, David

38140 Rives, FR

RENOU, Elise

75015 Paris, FR

SAULQUIN, Simon

38000 Grenoble, FR

WEITTEN, Olivier

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.