HOCHGLANZOBERFLÄCHE DURCH HOTCOATING
Brevet européen · EP2654974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2654974
- Numéro de demande
- EP11802909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05D 1/30 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)B05D 1/40 (2006.01)B05D 7/06 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010063554 20.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073217 19.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/084805 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 6 nov. 2023
Rectifié
- Titulaire
- Kleibert SE & Co. KG, Max-Becker-Straße 4, 76356 Weingarten, Allemagne → Kleiberit SE & Co. KG, Max-Becker-Straße 4, 76356 Weingarten, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 4 juil. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Klebchemie M.G. Becker GmbH & Co. KG, Max-Becker-Strasse 4, 76356 Weingarten/Baden, Allemagne → Kleibert SE & Co. KG, Max-Becker-Straße 4, 76356 Weingarten, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.03.2019
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
76530 Baden-Baden, DE
75180 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.