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Brevet européen · EP2655055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655055
Numéro de demande
EP11811325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/28 (2006.01)
B32B 27/04 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
Priorité
EP 10196345 21.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/006433 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/084197 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Ltd.

Ickleton Road, Duxford, Cambridge CB22 4QD, GB

Inventeur

SIMMONS, Martin

Baldock, Hertfordshire SG7 6NZ, GB

ELLIS, John

Duxford, Cambridgeshire CB2 4SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.