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Brevet européen · EP2655080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655080
- Numéro de demande
- EP11801612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)
- Priorité
- DE 102010055688 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006414 19.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/084182 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
FUHSE, Christian
83624 Otterfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.