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Brevet européen · EP2655171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655171
Numéro de demande
EP11801731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
21 oct. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 35/00 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
Priorité
GB 201021608 21.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073242 19.12.2011
Publication PCT
WO2012/084827 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Valtra Oy Ab

Valmetinkatu 2, 44201 Suolahti, FI

Inventeur

HANNUKAINEN, Petri

FI-40820 Haapaniemi, FI

RINTOO, Mikko

FI-40270 Palokka, FI

HIRVONEN, Jouni

FI-44201 Suolahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.